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Marques déposées par TOUATI Roger
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S.C. CONSETH.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.C. CONSETH.
TOUATI Roger

Numéro de dépôt :
1739710
Date de dépôt :
21/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2001
S.C. CONSETH. de TOUATI Roger

Présentation de la marque S.C. CONSETH.

Déposée le 21 mai 1991 par TOUATI Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.C. CONSETH. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOUATI Roger, domicilié(e) Résidence les Lignières - BP 23, 95151 TAVERNY cedex - France.

La marque S.C. CONSETH. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739710.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.C. CONSETH. est expirée depuis le 21 mai 2001.

TOUATI Roger a également déposé les autres marques suivantes : TECTOR


TOUATI Roger - Résidence les Lignières - BP 23, 95151 TAVERNY cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09

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